Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://orthopedie-chu-lyon-centre.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Service orthopédique de l’hôpital Édouard Herriot de Lyon
Créateur : Nicolas GAUTRON – nicolas.gautron@ohhappy.dev – SAS Oh Happy Dev
Responsable publication : Paul-Henri BAUWENS, membre du Service orthopédique de l’hôpital Édouard Herriot de Lyon – bauwens.paulhenri@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Nicolas GAUTRON – nicolas.gautron@ohhappy.dev
Crédit photo : Hugo Real
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://orthopedie-chu-lyon-centre.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://orthopedie-chu-lyon-centre.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Nicolas GAUTRON.
Le site https://orthopedie-chu-lyon-centre.fr est mis à jour régulièrement par Paul-Henri BAUWENS. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site https://orthopedie-chu-lyon-centre.fr est une vitrine pour l’activité du service orthopédique de l’hôpital Édouard Herriot de Lyon.
Paul-Henri BAUWENS s’efforce de fournir sur le site https://orthopedie-chu-lyon-centre.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://orthopedie-chu-lyon-centre.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://orthopedie-chu-lyon-centre.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Le service orthopédique de l’hôpital Édouard Herriot de Lyon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.